Notre Site Happy Plantes
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet happy-plantes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Happy Plantes – 2 rue des Volcans – 63140 CHÂTELGUYON – contact@happy-plantes.com
Identification de l’entreprise :
SAS Happy Plantes – Siège social : 2 rue des Volcans – 63140 CHÂTELGUYON
Capital de 9 000€, immatriculé au RCS de Clermont-Ferrand
SIREN : 815 258 595
SIRET : 815 258 595 00033
Directrice de publication
Camille Monnier
Société d’hébergement :
Ce site ainsi que son nom de domaine sont hébergés par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.